Déposée le 12 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) PISCINES DESJOYAUX SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « QUIBERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PISCINES DESJOYAUX SA domicilié(e) La Gouyonnière - 42480 - LA FOUILOOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 914 379 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle domicilié(e) Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - LYON cedex 03 - France.
La marque QUIBERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379739.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PISCINES DESJOYAUX SA, Société Anonyme - La Gouyonnière - 42480 - LA FOUILOOUSE - France - SIREN 351914379
Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle - Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - LYON cedex 03 - France
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2006 n°2327699 - Publication au BOPI 2006-11-24
Renouvellement sans limitation n°2072445 - Publication au BOPI 1996-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16
Inscription le 1 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152331 - Publication au BOPI 1992-12-01
Inscription le 11 janvier 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°405449 - Publication au BOPI 2005-01-11
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2016 n°2629906 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-12
Piscines, Filtres systèmes de filtration,
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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